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Titre : D?but des travaux pr?paratoires du Code Civil, 12 Ao?t 1800 Type de document : document électronique Auteurs : Robert Badinter, Auteur Editeur : Ministère de la Culture Année de publication : 02/2002 Importance : [env. 3p.] Format : Web Mots-clés : droit priv? France 1789-1815 Résumé : Origines de la r?daction du Code Civil de la révolution française à Napol?on Bonaparte.
En ligne : http://www.culture.fr/culture/actualites/celebrations2000/codecivil.htm D?but des travaux pr?paratoires du Code Civil, 12 Ao?t 1800 [document électronique] / Robert Badinter, Auteur . - [S.l.] : Ministère de la Culture, 02/2002 . - [env. 3p.] ; Web.
Mots-clés : droit priv? France 1789-1815 Résumé : Origines de la r?daction du Code Civil de la révolution française à Napol?on Bonaparte.
En ligne : http://www.culture.fr/culture/actualites/celebrations2000/codecivil.htm
Titre : Nuit du 4 ao?t 1789 Type de document : document électronique Auteurs : Michel Retail, Auteur Editeur : Michel Retail Année de publication : 2002 Importance : [env. 3p.] Format : Web Mots-clés : révolution : politique privil?ge France Assembl?e constituante : 1789-1791 Résumé : Documents sur les insurrections paysannes de l'été 1789, qui ont contraint la noblesse et le clerg? de l'Ancien Régime à accepter de renoncer à ses privil?ges.
En ligne : http://membres.lycos.fr/coll3/quatrieme/revofran/aout.html Nuit du 4 ao?t 1789 [document électronique] / Michel Retail, Auteur . - [S.l.] : Michel Retail, 2002 . - [env. 3p.] ; Web.
Mots-clés : révolution : politique privil?ge France Assembl?e constituante : 1789-1791 Résumé : Documents sur les insurrections paysannes de l'été 1789, qui ont contraint la noblesse et le clerg? de l'Ancien Régime à accepter de renoncer à ses privil?ges.
En ligne : http://membres.lycos.fr/coll3/quatrieme/revofran/aout.html