14 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'constitution'

Bill of rights / Ambassade des Etats-Unis en France 

Public ISBD Titre : Bill of rights Type de document : document électronique Auteurs : Ambassade des Etats-Unis en France, Auteur Editeur : Ambassade des Etats-Unis en France Année de publication : 2007 Importance : [env. 2p.] Format : Web Mots-clés : constitution  :  politique      Etats-Unis      18e  siècle Résumé : L'histoire et les amendements de la d?claration des droits, "Bill of Rights" qui garantit aux citoyens am?ricains d?s 1787, la libert? d'expression, la libert? de religion et la libert? de la presse. En ligne : http://french.france.usembassy.gov/a-z-bill-of-rights.html Bill of rights [document électronique] / Ambassade des Etats-Unis en France, Auteur . - [S.l.] : Ambassade des Etats-Unis en France, 2007 . - [env. 2p.] ; Web. Mots-clés : constitution  :  politique      Etats-Unis      18e  siècle Résumé : L'histoire et les amendements de la d?claration des droits, "Bill of Rights" qui garantit aux citoyens am?ricains d?s 1787, la libert? d'expression, la libert? de religion et la libert? de la presse. En ligne : http://french.france.usembassy.gov/a-z-bill-of-rights.html

La constitution du 4 octobre 1958 

Public ISBD Titre : La constitution du 4 octobre 1958 Type de document : document électronique Editeur : Conseil constitutionnel Année de publication : 05/2000 Importance : [env. 40p.] Format : Web Mots-clés : constitution  :  politique      France      Cinquième  R?publique  :  1958- Résumé : Pr?sentation du texte fondateur de la 5?me R?publique adopt? le 28 septembre 1958. Les modifications de cette norme supr?me du syst?me juridique français. La D?claration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 ao?t 1789. Le pr?ambule de la Constitution du 27 octobre 1946. Les 16 titres de la constitution de 1958. En ligne : http://www.conseil-constitutionnel.fr/textes/c1958web.htm La constitution du 4 octobre 1958 [document électronique] . - [S.l.] : Conseil constitutionnel, 05/2000 . - [env. 40p.] ; Web. Mots-clés : constitution  :  politique      France      Cinquième  R?publique  :  1958- Résumé : Pr?sentation du texte fondateur de la 5?me R?publique adopt? le 28 septembre 1958. Les modifications de cette norme supr?me du syst?me juridique français. La D?claration des Droits de l'Homme et du Citoyen du 26 ao?t 1789. Le pr?ambule de la Constitution du 27 octobre 1946. Les 16 titres de la constitution de 1958. En ligne : http://www.conseil-constitutionnel.fr/textes/c1958web.htm

La constitution am?ricaine / Ambassade des Etats-Unis en France 

Public ISBD Titre : La constitution am?ricaine Type de document : document électronique Auteurs : Ambassade des Etats-Unis en France, Auteur Editeur : Ambassade des Etats-Unis en France Année de publication : 2007 Importance : [env. 2p.] Format : Web Mots-clés : constitution  :  politique      Etats-Unis Résumé : Br?ve historique de la constitution am?ricaine, où les pouvoirs sont r?partis entre le gouvernement f?d?ral et les Etats. En ligne : http://french.france.usembassy.gov/a-z-constitution.html La constitution am?ricaine [document électronique] / Ambassade des Etats-Unis en France, Auteur . - [S.l.] : Ambassade des Etats-Unis en France, 2007 . - [env. 2p.] ; Web. Mots-clés : constitution  :  politique      Etats-Unis Résumé : Br?ve historique de la constitution am?ricaine, où les pouvoirs sont r?partis entre le gouvernement f?d?ral et les Etats. En ligne : http://french.france.usembassy.gov/a-z-constitution.html

La constitution de la cinquième R?publique / Isabelle Breil 

Public ISBD Titre : La constitution de la cinquième R?publique Type de document : document électronique Auteurs : Isabelle Breil, Auteur Editeur : Isabelle Breil Année de publication : 11/2000 Importance : [env. 20p.] Format : Web Mots-clés : constitution  :  politique      France      Cinqui?me  R?publique  :  1958- Résumé : Le texte fondateur de la Constitution de 1958. Les grands principes de cette constitution : la d?mocratie, la s?paration des pouvoirs, les symboles de cette cinquième R?publique, le droit de vote, le r?f?rendum, le suffrage universel, la r?vision de la constitution et les partis politiques. En ligne : http://membres.lycos.fr/isabellebreil/Constitution.html La constitution de la cinquième R?publique [document électronique] / Isabelle Breil, Auteur . - [S.l.] : Isabelle Breil, 11/2000 . - [env. 20p.] ; Web. Mots-clés : constitution  :  politique      France      Cinqui?me  R?publique  :  1958- Résumé : Le texte fondateur de la Constitution de 1958. Les grands principes de cette constitution : la d?mocratie, la s?paration des pouvoirs, les symboles de cette cinquième R?publique, le droit de vote, le r?f?rendum, le suffrage universel, la r?vision de la constitution et les partis politiques. En ligne : http://membres.lycos.fr/isabellebreil/Constitution.html

L'évolution des institutions : vers une VIe R?publique ? / la documentation française 

Public ISBD Titre : L'évolution des institutions : vers une VIe R?publique ? Type de document : document électronique Auteurs : la documentation française, Auteur Editeur : Direction de la Documentation française Année de publication : 01/2002 Importance : [env. 5p.] Format : Web Mots-clés : constitution  :  politique      France      2000- Résumé : Le point sur le d?bat relatif au changement de Constitution en France. Les r?formes possibles relatives au pouvoir ex?cutif, au pouvoir l?gislatif, à l'autorit? judiciaire. En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_1_4_0_q5.htm L'évolution des institutions : vers une VIe R?publique ? [document électronique] / la documentation française, Auteur . - [S.l.] : Direction de la Documentation française, 01/2002 . - [env. 5p.] ; Web. Mots-clés : constitution  :  politique      France      2000- Résumé : Le point sur le d?bat relatif au changement de Constitution en France. Les r?formes possibles relatives au pouvoir ex?cutif, au pouvoir l?gislatif, à l'autorit? judiciaire. En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_1_4_0_q5.htm

Les institutions et la vie politique / Ministère des Affaires étrangères 

Public ISBD Titre : Les institutions et la vie politique Type de document : document électronique Auteurs : Ministère des Affaires étrangères, Auteur Editeur : Ministère des Affaires Etrang?res Année de publication : 06/2000 Importance : [env. 150p.] Format : Web Note générale : Bibliographie. Mots-clés : constitution  :  politique      vie  politique      institution  politique      France      1990- Résumé : Les textes constitutionnels en vigueur, la d?claration des droits de l'homme et du citoyen. Le fonctionnement des institutions. Pouvoir l?gislatif, pouvoir ex?cutif et pouvoir judiciaire. L'administration territoriale. La vie politique et les partis politiques. Les membres du gouvernement actuel et les pr?sidents de la R?publique depuis 1848. En ligne : http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/france_829/decouvrir-france_4177/france-a-z_225 [...] Les institutions et la vie politique [document électronique] / Ministère des Affaires étrangères, Auteur . - [S.l.] : Ministère des Affaires Etrang?res, 06/2000 . - [env. 150p.] ; Web. Bibliographie. Mots-clés : constitution  :  politique      vie  politique      institution  politique      France      1990- Résumé : Les textes constitutionnels en vigueur, la d?claration des droits de l'homme et du citoyen. Le fonctionnement des institutions. Pouvoir l?gislatif, pouvoir ex?cutif et pouvoir judiciaire. L'administration territoriale. La vie politique et les partis politiques. Les membres du gouvernement actuel et les pr?sidents de la R?publique depuis 1848. En ligne : http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/france_829/decouvrir-france_4177/france-a-z_225 [...]

Pourquoi la Grande-Bretagne n'a-t-elle pas de constitution ?crite ? 

Public ISBD Titre : Pourquoi la Grande-Bretagne n'a-t-elle pas de constitution ?crite ? Type de document : document électronique Editeur : Ambassade de Grande-Bretagne en France Année de publication : 2006 Importance : [1p.] Format : Web Note générale : Liens vers sites compl?mentaires en langue anglaise Mots-clés : constitution  :  politique      droit  constitutionnel      Royaume-Uni Résumé : Pr?sentation de la constitution britannique et de ces textes fondamentaux : la "Magna Carta" (1215) , le "Bill of Rights" (1689) et le "Reform Act" (1832). En ligne : http://www.100questions.net/questions.id_1001438,idquestion_1001491.html Pourquoi la Grande-Bretagne n'a-t-elle pas de constitution ?crite ? [document électronique] . - [S.l.] : Ambassade de Grande-Bretagne en France, 2006 . - [1p.] ; Web. Liens vers sites compl?mentaires en langue anglaise Mots-clés : constitution  :  politique      droit  constitutionnel      Royaume-Uni Résumé : Pr?sentation de la constitution britannique et de ces textes fondamentaux : la "Magna Carta" (1215) , le "Bill of Rights" (1689) et le "Reform Act" (1832). En ligne : http://www.100questions.net/questions.id_1001438,idquestion_1001491.html

Qu'est-ce qu'une Constitution ? / la documentation française 

Public ISBD Titre : Qu'est-ce qu'une Constitution ? Type de document : document électronique Auteurs : la documentation française, Auteur Editeur : Direction de la Documentation française Année de publication : 01/2002 Importance : [env. 5p.] Format : Web Mots-clés : constitution  :  politique      Etats-Unis      Royaume-Uni      France Résumé : Découverte d'une Constitution qui est un ensemble de textes juridiques qui d?finit les diff?rentes institutions composant l'?tat et qui organise leurs relations. Les formes de Constitution : non ?crite au Royaume-Uni, sous la forme d'un texte unique aux Etats-Unis. Les diff?rentes Constitutions, dans la forme et la pr?sentation, en France. En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_1_1_0_q1.htm Qu'est-ce qu'une Constitution ? [document électronique] / la documentation française, Auteur . - [S.l.] : Direction de la Documentation française, 01/2002 . - [env. 5p.] ; Web. Mots-clés : constitution  :  politique      Etats-Unis      Royaume-Uni      France Résumé : Découverte d'une Constitution qui est un ensemble de textes juridiques qui d?finit les diff?rentes institutions composant l'?tat et qui organise leurs relations. Les formes de Constitution : non ?crite au Royaume-Uni, sous la forme d'un texte unique aux Etats-Unis. Les diff?rentes Constitutions, dans la forme et la pr?sentation, en France. En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_1_1_0_q1.htm

Qu'est-ce qu'une constitution à [2] / la documentation française 

Public ISBD Titre : Qu'est-ce qu'une constitution à [2] Type de document : document électronique Auteurs : la documentation française, Auteur Editeur : Direction de la Documentation française Année de publication : 01/2002 Importance : [env. 10p.] Format : Web Mots-clés : constitution  :  politique Résumé : Découverte d'une Constitution à travers des questions : d?finition, utilit? d'une Constitution. Les diff?rents pouvoirs d?finis par la Constitution. L'?laboration et les possibilit?s de modification d'une Constitution. La place de la Constitution dans la hi?rarchie des normes juridiques, Les raisons et les conditions de protection d'une Constitution. En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_1_1_0_q0.htm Qu'est-ce qu'une constitution à [2] [document électronique] / la documentation française, Auteur . - [S.l.] : Direction de la Documentation française, 01/2002 . - [env. 10p.] ; Web. Mots-clés : constitution  :  politique Résumé : Découverte d'une Constitution à travers des questions : d?finition, utilit? d'une Constitution. Les diff?rents pouvoirs d?finis par la Constitution. L'?laboration et les possibilit?s de modification d'une Constitution. La place de la Constitution dans la hi?rarchie des normes juridiques, Les raisons et les conditions de protection d'une Constitution. En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_1_1_0_q0.htm

Qu'est-ce que la Magna Carta ? 

Public ISBD Titre : Qu'est-ce que la Magna Carta ? Type de document : document électronique Editeur : Ambassade de Grande-Bretagne en France Année de publication : 2006 Importance : [1p.] Format : Web Note générale : Lien vers site compl?mentaires en langue anglaise Mots-clés : constitution  :  politique      droit  constitutionnel      Angleterre      12e  siècle Résumé : Pr?sentation de la Magna Carta, texte fondamental du droit en Angleterre, qui limite le pouvoir du roi depuis le 12e siècle. En ligne : http://www.100questions.net/questions.id_1001438,idquestion_1001700.html Qu'est-ce que la Magna Carta ? [document électronique] . - [S.l.] : Ambassade de Grande-Bretagne en France, 2006 . - [1p.] ; Web. Lien vers site compl?mentaires en langue anglaise Mots-clés : constitution  :  politique      droit  constitutionnel      Angleterre      12e  siècle Résumé : Pr?sentation de la Magna Carta, texte fondamental du droit en Angleterre, qui limite le pouvoir du roi depuis le 12e siècle. En ligne : http://www.100questions.net/questions.id_1001438,idquestion_1001700.html