Accueil
A partir de cette page vous pouvez :
| Retourner au premier écran avec les dernières notices... |
Résultat de la recherche
3 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'constitutionnel'
Affiner la recherche Faire une suggestionLe Conseil constitutionnel
Titre : Le Conseil constitutionnel Type de document : document électronique Editeur : Direction de la Documentation française Année de publication : 2002 Importance : [5p.] Format : Web Mots-clés : Conseil constitutionnel constitution : politique France 2000- Résumé : Les missions de Conseil constitutionnel cr?e en 1958. Sa composition. Le statut des membres du Conseil constitutionnel. Comment le Conseil prot?ge-t-il la Constitution à Qui peut saisir le Conseil constitutionnel ?
En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_2_4_1_q0.htm Le Conseil constitutionnel [document électronique] . - [S.l.] : Direction de la Documentation française, 2002 . - [5p.] ; Web.
Mots-clés : Conseil constitutionnel constitution : politique France 2000- Résumé : Les missions de Conseil constitutionnel cr?e en 1958. Sa composition. Le statut des membres du Conseil constitutionnel. Comment le Conseil prot?ge-t-il la Constitution à Qui peut saisir le Conseil constitutionnel ?
En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/instit/instit_2_4_1_q0.htm
Titre : Pourquoi la Grande-Bretagne n'a-t-elle pas de constitution ?crite ? Type de document : document électronique Editeur : Ambassade de Grande-Bretagne en France Année de publication : 2006 Importance : [1p.] Format : Web Note générale : Liens vers sites compl?mentaires en langue anglaise
Mots-clés : constitution : politique droit constitutionnel Royaume-Uni Résumé : Pr?sentation de la constitution britannique et de ces textes fondamentaux : la "Magna Carta" (1215) , le "Bill of Rights" (1689) et le "Reform Act" (1832).
En ligne : http://www.100questions.net/questions.id_1001438,idquestion_1001491.html Pourquoi la Grande-Bretagne n'a-t-elle pas de constitution ?crite ? [document électronique] . - [S.l.] : Ambassade de Grande-Bretagne en France, 2006 . - [1p.] ; Web.
Liens vers sites compl?mentaires en langue anglaise
Mots-clés : constitution : politique droit constitutionnel Royaume-Uni Résumé : Pr?sentation de la constitution britannique et de ces textes fondamentaux : la "Magna Carta" (1215) , le "Bill of Rights" (1689) et le "Reform Act" (1832).
En ligne : http://www.100questions.net/questions.id_1001438,idquestion_1001491.html
Titre : Qu'est-ce que la Magna Carta ? Type de document : document électronique Editeur : Ambassade de Grande-Bretagne en France Année de publication : 2006 Importance : [1p.] Format : Web Note générale : Lien vers site compl?mentaires en langue anglaise
Mots-clés : constitution : politique droit constitutionnel Angleterre 12e siècle Résumé : Pr?sentation de la Magna Carta, texte fondamental du droit en Angleterre, qui limite le pouvoir du roi depuis le 12e siècle.
En ligne : http://www.100questions.net/questions.id_1001438,idquestion_1001700.html Qu'est-ce que la Magna Carta ? [document électronique] . - [S.l.] : Ambassade de Grande-Bretagne en France, 2006 . - [1p.] ; Web.
Lien vers site compl?mentaires en langue anglaise
Mots-clés : constitution : politique droit constitutionnel Angleterre 12e siècle Résumé : Pr?sentation de la Magna Carta, texte fondamental du droit en Angleterre, qui limite le pouvoir du roi depuis le 12e siècle.
En ligne : http://www.100questions.net/questions.id_1001438,idquestion_1001700.html
